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JSON

Legend (externe/Urbanisme)

ALEA_minier (101)
PPRT (102)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Zone blanche Zone blanche
Zone Bleu Zone Bleu
Zone Rouge Zone Rouge
PPRN (103)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Zone blanche Zone blanche
Zone Bleu Zone Bleu
Zone Rouge Zone Rouge
Information Ponctuel (24)
Information Linéaire (22)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d’exposition au bruit des aérodromes Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Information Surfacique (23)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Zone d’aménagement concerté Zone d’aménagement concerté
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain
Zone d’aménagement différé Zone d’aménagement différé
Bâti soumis à permis de démolir Bâti soumis à permis de démolir
Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations, plantations à réaliser Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations, plantations à réaliser
Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
Zone de recherche et d’exploitation de carrière Zone de recherche et d’exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées Périmètre des zones délimitées
Périmètre de sursis à statuer Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d’aménagement d’ensemble Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Site archéologique Site archéologique
Zone à risque d’exposition au plomb Zone à risque d’exposition au plomb
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Règlement local de publicité Règlement local de publicité
Projet PPRN et PPRM Projet PPRN et PPRM
Protection des rives des plans d’eau en zone de montagne Protection des rives des plans d’eau en zone de montagne
Arrêté du préfet coordonnateur de massif Arrêté du préfet coordonnateur de massif
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
Plan d’exposition au bruit des aérodromes Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Périmètre PUP Périmètre PUP
Périmètre patrimonial d'exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération Périmètre patrimonial d'exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14 Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14
Droit de préemption commercial Droit de préemption commercial
Périmètre d’opération d’intérêt nationa Périmètre d’opération d’intérêt nationa
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Schémas d'aménagement de plage Schémas d'aménagement de plage
Bois ou forêts relevant du régime forestier Bois ou forêts relevant du régime forestier
Secteurs d'informations sur les sols Secteurs d'informations sur les sols
Périmètres de projets AFUP Périmètres de projets AFUP
97, 00 97, 00
99, ; 99, 00 99, ; 99, 00
Prescription Ponctuel (11)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
01 - Espace boisé classé 01 - Espace boisé classé
07 - Elément de paysage, de patrimoine, point de vue à protéger 07 - Elément de paysage, de patrimoine, point de vue à protéger
16 - Bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination 16 - Bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination
99 - Autre prescription 99 - Autre prescription
Prescription Linéaire (12)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
01 - Espace boisé classé 01 - Espace boisé classé
05 - Emplacement réservé 05 - Emplacement réservé
07 - Eléments de paysage, de patrimoine, point de vue à protéger 07 - Eléments de paysage, de patrimoine, point de vue à protéger
11 - Limitations particulières d'implantation des constructions 11 - Limitations particulières d'implantation des constructions
15 - Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, ouvrages publics, espaces verts 15 - Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, ouvrages publics, espaces verts
22 - Secteur de diversité commerciale à protéger 22 - Secteur de diversité commerciale à protéger
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer 24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et tram verte et blue 25 - Eléments de continuité écologique et tram verte et blue
99 - autre prescriptions 99 - autre prescriptions
Prescription Surfacique (13)
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
01 - Espace boisé classé 01 - Espace boisé classé
02 - Secteur avec limitation de la constructabilité 02 - Secteur avec limitation de la constructabilité
03 - Secteur avec disposition de reconstruction/démolition 03 - Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
05 - Emplacement réservé 05 - Emplacement réservé
06 - Secteur à densité maximale pour les reconstructions ou aménagements de bâtiments existant 06 - Secteur à densité maximale pour les reconstructions ou aménagements de bâtiments existant
07 - Elément de paysage 07 - Elément de paysage
08 - Terrain cultivé à protéger en zone urbaine 08 - Terrain cultivé à protéger en zone urbaine
09 - Logement/mixité sociale 09 - Logement/mixité sociale
11 - Limitation particulière 11 - Limitation particulière
12 - Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global 12 - Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global
13 - Zone à aménager en vue de la pratique du ski 13 - Zone à aménager en vue de la pratique du ski
15 - Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives 15 - Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
16 - Changement de destination de bâtiment agricole 16 - Changement de destination de bâtiment agricole
17 - Secteur à programme de logement sociale 17 - Secteur à programme de logement sociale
18 - Orientation d'aménagement 18 - Orientation d'aménagement
19 - Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol 19 - Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
22 - Secteur diversité commerciale 22 - Secteur diversité commerciale
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer 24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue 25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
99 - autre prescription 99 - autre prescription
ZONE_URBA format CNIG (1)
U - Zone urbaine U - Zone urbaine
AUc - Zone à urbaniser, ouverte AUc - Zone à urbaniser, ouverte
AUs - Zone à urbaniser,bloquée AUs - Zone à urbaniser,bloquée
A - Zone agricole A - Zone agricole
Ah - Secteur de taille et de capacité d'accueil limitée Ah - Secteur de taille et de capacité d'accueil limitée
N - Zone naturelle N - Zone naturelle
Nh - Secteur de taille et de capacité d'accueil limitée Nh - Secteur de taille et de capacité d'accueil limitée
SECTEUR CC format CNIG (2)
01 - Secteur ouvert à la construction 01 - Secteur ouvert à la construction
02 - Secteur réservé aux activités 02 - Secteur réservé aux activités
03 - Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi 03 - Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi
SECTEUR RNU (4)
RNU RNU
ZONE POS / PLU format old (3)
AU AU
1AU 1AU
2AU 2AU
1AUL 1AUL
1AUa 1AUa
1AUb 1AUb
1AUc 1AUc
1AUd 1AUd
1AUe 1AUe
1AUh 1AUh
1AUm 1AUm
1AUp 1AUp
1AUr 1AUr
1AUs 1AUs
1AUt 1AUt
1AUv 1AUv
1AUx 1AUx
1AUy 1AUy
A; Aa; Ad; Ae; An; Ap; Ar A; Aa; Ad; Ae; An; Ap; Ar
As As
C; U; UA C; U; UA
Ca Ca
N N
NB; NBa; NBc NB; NBa; NBc
NL; Na; Nb; Nc; Nd; Ne; Nf; Ng; Nh; Nm; Np; Nr; Ns; Nu; Nv; Nx; Nz NL; Na; Nb; Nc; Nd; Ne; Nf; Ng; Nh; Nm; Np; Nr; Ns; Nu; Nv; Nx; Nz
Ni; Nj; Nt Ni; Nj; Nt
UB UB
UC UC
UD UD
UE UE
UF UF
UI UI
UL UL
UM UM
UP UP
UR UR
US US
UX UX
UZ UZ